Informations légales
Mentions Légales
Éditeur du site
SOTELISociété à Responsabilité Limitée (SARL)
Capital social : 20 000 €
RCS Bourg-en-Bresse — SIRET : 423 676 345 00022
Siège social : ZAC des Batterses, 01700 Beynost, France
Contact : Formulaire de contact
Directeur de la publication
Le Gérant de la société SOTELI, domiciliée ZAC des Batterses, 01700 Beynost, France.
Hébergement
Ce site est hébergé par un prestataire d'hébergement web professionnel. Pour toute question relative à l'hébergement, contactez-nous via notre formulaire de contact.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, images, graphismes, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de SOTELI. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, sans l'autorisation écrite préalable de SOTELI, est strictement interdite.
Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données. Pour exercer ces droits, utilisez notre formulaire de contact ou écrivez à : SOTELI, ZAC des Batterses, 01700 Beynost, France.
Pour plus d'informations sur la gestion de vos données, consultez notre Politique de confidentialité.
Cookies
Ce site peut utiliser des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ces cookies ne collectent pas de données personnelles à des fins de ciblage publicitaire.
Liens hypertextes
SOTELI ne peut être tenu responsable du contenu des sites tiers vers lesquels ce site renvoie. La création de liens hypertextes vers ce site est soumise à l'accord préalable de SOTELI.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : Mars 2026